Conseil municipal de Mons-en-Baroeul du 12 octobre 2023
Délibérations
Procès Verbal
1 – FINANCES
1/1 – Décision Budgétaire Modificative n° 2 – Budget principal Ville et budget annexe Gestion du patrimoine locatif
1/2 – Cession de biens municipaux inutilisés par le biais d’une vente aux
enchères
1/3 – Reconduction du dispositif municipal d’aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau de pluie
3 – URBANISME – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
3/1 – Reconduction du dispositif municipal d’aide à l’acquisition d’un vélo ou équipement cycliste
3/2 – Dérogation au repos dominical dans les établissements de commerce de détail
3/3 – Cession foncière dans le cadre d’un projet de résidentialisation – Immeuble Papin – Parcelle AK619p
5 – PERSONNEL
5/1 – Modification du tableau des effectifs municipaux au 1er octobre 2023
7 – ECOLE/ENFANCE
7/1 – Conventionnement pluriannuel avec le Centre de Formation des Musiciens Intervenants de Lille
8 – SPORTS – JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE
8/1 – Attribution d’une subvention en faveur de la coopérative scolaire de l’école Renaissance
9 – MUSIQUE – CULTURE
9/1 – Fixation des tarifs d’entrée aux spectacles et événements culturels
12 – ACTION SOCIALE
12/1 – Attribution d’une subvention exceptionnelle suite aux catastrophes
survenues au Maroc et en Libye
14 – DIVERS
14/1 – Accord préalable du conseil municipal pour la prise de participations directes de la SAEM Ville Renouvelée dans plusieurs sociétés de projet
15 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Décisions prises en application de la délibération n° 7 du 28 mai 2020 donnant délégations du conseil municipal au Maire au titre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES